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Ordonnances

Consultez tous les règlements de la municipalité d'Imperia.

Dernière modification: 28 mai 2026, 08:38

Année 2026
Années précédentes

- 24 décembre 2024 : Ordonnance - Réveillon du Nouvel An 2024/2025


- 12 novembre 2024 : Mise en service des systèmes de chauffage


- 17 septembre 2024 : Ordonnance relative au Championnat de football de Série D 2024/2025


- 11 septembre 2024 : Abrogation des ordonnances n° 268/2024 et 297/2024


- 6 septembre 2024 : Ordonnance relative à la protection de la sécurité urbaine et de la sûreté publique à l'occasion de l'inauguration du théâtre Cavour en présence du Président de la République


- 21 août 2024 : Ordonnance relative à la protection de la sécurité urbaine et de la sûreté publique à l'occasion de l'inauguration du théâtre Cavour


- 13 août 2024 : Ordonnance d'urgence et de contingence pour la protection de la sécurité urbaine - Notte Bianca


- 18 juin 2024 : Ordonnance relative à la protection de la sécurité urbaine et de la sécurité publique


- 28 mars 2024 : Ordonnance - Activation des systèmes de chauffage prolongée jusqu'au 10 avril


- 29 décembre 2023 : Ordonnance - Réveillon du Nouvel An 2023


- 5 décembre 2023 : Dates de la foire municipale pour 2024


- 8 novembre 2023 : Mise en service des systèmes de chauffage

- 2 novembre 2023 : Ordonnance - Protection de la sécurité publique


- 20 octobre 2023 : Ordonnance - Service de verrerie lors de l'événement du 21 octobre


- 1er septembre 2023 : Ordonnance 340/2023 - Abrogation des restrictions sur l'utilisation de l'eau potable


- 22 août 2023 : Ordonnance 321/2023 - Interdiction de l'utilisation de l'eau potable


- 14 août 2023 : Ordonnance 317/2023 - Nuit Blanche Imperia 2023


- 10 août 2023 : Ordonnance 314/2023 - Protection de la santé publique


- 26 avril 2023 : Ordonnance d'urgence et de contingence relative à la protection de la sécurité publique


- 6 avril 2023 : Les systèmes de chauffage seront remis en marche du 6 au 16 avril.


- 30 décembre 2022 : Ordonnance d'urgence et de contingence relative à la protection de la sécurité urbaine dans le cadre des célébrations du Nouvel An 2022/2023


- 16 décembre 2022 : Ordonnance 369/2022

- 16 décembre 2022 : Ordonnance 370 et changements d'horaires des pharmacies 2023


- 15 décembre 2022 : Abrogation de l'ordonnance relative à l'impropriété de l'eau


- 16 novembre 2022 : Mise en service des systèmes de chauffage


- 10 novembre 2022 : Ordonnance relative à la non-potabilité de l'eau


- 6 octobre 2022 : Abrogation de l'ordonnance d'urgence et de contingence n° 189 du 22 juillet 2022 déclarant l'eau de l'aqueduc municipal de Montegrazie impropre à la consommation.


- 18 août 2022 : Ordonnance no. 213/2022 concernant l'événement Notte Bianca - Imperia 2022


- 18 août 2022 : Ordonnance n° 214/2022 relative à la réunion


- 18 août 2022 : Arrêté n° 214/2022 relatif au match de football du 21 août 2022 au stade municipal « N. Ciccione ».


- 16 août 2022 : Abrogation de l'ordonnance 189 du 22 juillet 2022, concernant la non-potabilité de l'aqueduc de Montegrazie.


- 21 juillet 2022 : Ordonnance sur l'eau de Montegrazie


- 22 juin 2022 : Transmission d'une ordonnance d'urgence et de contingence relative à la protection de la sécurité urbaine


- 29 avril 2022 : Ordonnance 123 de 2022


- 7 mars 2022 : Arrêté municipal : réduction de 1 degré Celsius de la température ambiante maximale


- 1er mars 2022 : Arrêté municipal 57/2022 - Ouverture du tronçon routier de la Via Cascione, du tunnel de Gastaldi à l'intersection avec la Via Mameli


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